Institution d'un prince ou Traité des qualitez, des vertus et des devoirs d'un souverain. Partie 1
Jacques Joseph Duguet
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 22
Collectif
Régime administratif et financier des communes, ou Résumé des règles de la législation et de la jurisprudence en matière d'administration communale
Henri-Jean-Baptiste Davenne
Introduction à l'étude philosophique du droit, précédée d'Un discours sur les causes de la stagnation de la science du droit en France
Armand-Jacques Lherbette
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 12
Collectif
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 13
Collectif
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 9
Collectif
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 19
Collectif
Essai sur le despotisme
Honoré-Gabriel Riqueti Mirabeau
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 10
Collectif
Sur l'institution du jury. Mémoire 2, Suite à un premier mémoire couronné dans la séance publique de l'Institut national, germinal an X
Claude-Sébastien Bourguignon-Dumolard
La propriété littéraire et le domaine public payant
Pierre-Jules Hetzel
Théorie du monde politique ou De la science du gouvernement, considérée comme science exacte
Charles His
De la liberté des mers et du commerce ou Tableau historique et philosophique du droit maritime
Martin-Guillaume Gilibert de Merlhiac
Formulaire pour contrats de mariage. 2e édition
Adolphe Hyacinthe Joseph de Madre
De l'Origine et des fonctions des consuls
François Borel
Conseil d'Etat. Discussion du projet de Code civil. Numéro 24
Collectif
Histoire des origines, des progrès et des variations du droit maritime international
Laurent-Basile Hautefeuille
Édict du Roy sur l'élection d'un juge et quatre consuls des marchans en la ville de Paris, lesquels cognoistront de tous procès et différends pour faict de marchandise
France, Charles IX
Déclaration du Roy, touchant la cognoissance et jurisdiction des aydes et autres subsides
France, Charles IX
Articles, statuts, ordonnances et privilèges accordés par le feu roy Charles IX aux jurés, et gardes de la communauté des fondeurs, mouleurs en terre, sable de la ville et fauxbourgs de Paris
France, Charles IX
L'Éclairage à l'acétylène dans les chemins de fer, catalogue
Etablissements Albert Butin
De la Constitution des sociétés en vue de l'établissement d'écoles libres, mise au courant de la jurisprudence
Joseph-Amélie Benoist
De la constitution des sociétés en vue de l'établissement d'écoles libres
Joseph-Amélie Benoist